Consultation des Dépôts

1	2005-08-10	système de protection internationale du Savoir-Faire qui protège le Savoir-faire" ou "Know-How", que chaque déposant revendique dans un acte dénommé "acte de divulgation et de revendication d'un Savoir-Faire"© qu'il s'agisse de toute innovation, invention, création ou concept de quelque nature que ce soit et dans quelque domaine d'application que ce soit.Ce système est dénommé "KHP"© pour "Knowhow-protection"©. Le nom de domaine "knowhow-protection" © est déposé depuis le 10 août 2005 au nom de Monsieur Alain GEUS. KHP© permet la protection d'un Savoir-Faire que ce soit une innovation, invention, création ou concept de quelque nature que ce soit et dans quelque domaine d'application que ce soit.KHP© protège en une seule opération le Savoir-Faire de la personne qui le revendique pendant toute sa vie et, après sa disparition, au profit de ses héritiers pendant au moins 70 ans en revendiquant le bénéfice des dispositions de la Convention de BERNE sur le Droit d'Auteur dans la totalité des pays signataires.
1	2008-01-10	"COURFLEURIE.COM" est le concept d'un site internet dont le nom de domaine appartient déjà au déclarant qui offre la vente en ligne de végétaux et accessoires divers de décoration proposant un service de conception, de conseil, de fourniture, de mise en oeuvre et d'entretien de cours d'immeubles ou de tout autre espace dédié à un usage commun ou partagé et ce, sur la base d'un "logiciel-expert" générant automatiquement une proposition à partir des spécificités indiquées par le client. Le service proposé par "COURFLEURIE.COM" est complété de dispositions originales comme une "garantie plantes mortes", une prestation forfaitaire d'entretien par abonnement, une prestation "fleurissement permanent"
2	2007-08-29	concept de destruction programmée d'une oeuvre d'art avec, pendant le compte à rebours, mise aux enchères "on line" du rachat de cette oeuvre d'art avec prix plancher fixé au préalable par l'artiste mais non révélé. Si ce prix plancher n'est pas atteint, l'oeuvre d'art est détruite.Si ce prix plancher est dépassé, le dernier enchérisseur sauve l'oeuvre d'art de la destruction et en devient propriétaire.Noms de domaine "stopdestroyart.com" (29 août 2007) ainsique "arretezlemassacre.com" et "arreterle massacre.com" (23 novembre 2007).
2	0000-00-00	"notredivorce.com" et "votredivorce.com"
3	2007-10-05	nouveau concept de contrat d'assurance garantissant pour la première fois un risque "positif". Ce contrat est dénommé "Assurance Grandes Ecoles" et peut prendre toute autre appellation. Il couvre les conséquences financières liées au risque qu'un enfant soit admis dans une Grande Ecole et en suive le cursus. Si l'enfant entre dans une Grande Ecole, le contrat d'assurance prend en charge les frais de scolarité.
4	2007-05-28	divulgation et revendication des noms de domaine "brevetdinventionplus.com"© et "brevetdinventionplus.fr"©. Ces noms de domaine sont une autre façon d'appliquer la protection de tout Savoir-Faire par le procédé KHP© plus particulièrement destinée à étendre une protection traditionelle comme un Brevet d'Invention, un dessin, un modèle, une marque commerciale, un logo etc...dans le temps (plus de 70 ans) et dans l'espace (les pays signataires de la Convention de BERNE).
5	2008-05-23	Concept dénommé "Stiletto Stickers" ou "Sti Two" ou encore "Stee2" ou tout autre apellation qui viendrait compléter, modifier ou remplacer la dénomination d'origine. "Stiletto Stickers" est un système de communication au moyen d'autocollants que les utilisateurs apposent sous la semelle de leur(s) chaussure(s). Ces autocollants ont pour but de véhiculer et transmettre des messages de toute nature de façon discrète ou suggestives à toute personne située alentour de l'utilisateur. Les messages sont relatifs à n'importe quel objectif et, entre autres, le jeu de séduction, le badinage amoureux, le libertinage, etc... Un site internet dénommé "Stiletto Stickers" ou "Sti Two" ou encore "Stee2" ou tout autre apellation qui viendrait compléter, modifier ou remplacer la dénomination d'origine sera developpé et exploiter afin de présenter le système, les modèles d'autocollants, passer des commandes, donner ses impressions ou émettre des opinions.
6	2008-05-23	"Paper peel" ou toute autre appellation qui viendrait compléter, modifier ou remplacer la dénomination d'origine est un système de papier-peint composé de plusieurs couches de couleurs et/ou de motifs différents. Les différentes couches sont facilement détachables comme des autocollants. "Paper peel" permet de changer très facilement, en tout ou en partie, les motifs et/ou la couleur d'une pièce d'habitation ou de tout autre espace quelle qu'en soient la nature et l'utilisation. Les couches sont apposées sur une couche de base qui n'est pas amovible et qui peut recevoir une nouvelle série de couches détachables au choix de l'utilisateur lorsqu'il a enlevé toutes les couches détachables. Un site internet permet de choisir et commander sa propre composition.
9	2009-03-16	La création revendiquée est dénommée « Yes ! No problem » © et pourra porter tout autre appellation qui viendrait compléter, modifier ou remplacer la dénomination d’origine. Cette création consiste en un concept novateur portant sur une technique originale de mise en œuvre de conservation et de mise à disposition de doubles suivant un processus totalement anonyme et hermétique tant pour l'utilisateur que pour le gardien des doubles, que ce soit pour tout système de fermeture et/ou d’ouverture mais aussi tous autres produits, objets et dérivés quelle que soit leur nature ou leur domaine d’application qui comportent et/ou nécessitent la réalisation d’un double existant ou à venir dans le temps ou dans l’espace que ce soit au moyen de technologies actuelles ou futures, qu’elles soient connues , opérationnelles, à mettre au point ou à découvrir. Il s’agit, par exemple, et sans que cette liste ne soit exhaustive, de clés mécaniques, électromécaniques, électroniques, de cartes magnétiques, de codes, d’empreintes, de lasers, de puces, etc…
10	2010-02-19	La création revendiquée consiste en un contrat d’assurance dénommé « Assurance du Proche ». Cette assurance a pour objet de couvrir les conséquences financières liées au risque qu’un « proche » devra, à un moment donné, non prévisible précisément, être en capacité d’aider une personne donnée à franchir le cap de ce que l’on appelle communément le passage en dépendance. Au lieu de proposer d’assurer directement, comme cela est le cas jusqu’à ce jour, la personne concernée par cette future éventuelle altération de ses capacités à assumer son autonomie, l’originalité du présent concept et contrat d’assurance est d’assurer la ou les personnes proches de la personne concernée afin de la ou les garantir d’être elle-même ou eux-mêmes en mesure d’assumer l’aide qu’elle ou qu’ils seront amenés à devoir fournir éventuellement. L’assuré n’est donc plus la personne en besoin de dépendance mais celle qui doit endosser la garantie juridique et matérielle de cette dépendance, à savoir : enfant, petits enfants, arrière petits enfants etc… CREATIVITE ET ORIGINALITE : Les progrès de la médecine entraînent un allongement de la durée de vie et, par conséquent, le phénomène de vieillissement de la population a pris de plus en plus d’importance dans les pays industrialisés ; en France, les plus de 75 ans représentent 8,8% de la population en 2010 et atteindront probablement 10,5% en 2025 suivant les prévisions INSEE . Avec cette progression de la pyramide des âges, le phénomène de perte d’autonomie (soit l’impossibilité d’accomplir un ou plusieurs actes fondamentaux de la vie quotidienne comme se lever, se déplacer, se laver, se nourrir etc…) prend de plus en plus d’ampleur. Il en va de même en ce qui concerne le nombre de personnes atteintes de phénomènes de dégénérescence mentale (maladie d’Alzheimer, dégénérescence sénile etc…). Ce phénomène ira en progressant même si les avancées de la Science permettent d’espérer pouvoir atténuer cette évolution. En France, dans leur grande majorité, les Banques et Sociétés d’assurances ont lancé il y a une quinzaine d’année des produits de prévoyance qualifiés « d’assurances dépendance », comme le précurseur en la matière, AG2R il y a plus de 30 ans, mais on ne peut que constater que les produits en question n’ont pas rencontré un succès significatif car seulement 20% des 13 millions de retraités ont souscrit une « assurance dépendance ». Les produits en question ont été proposés à des personnes généralement âgées entre 55 et 65 ans qui ont été confrontées à la perte de dépendance de l’un de leurs proches. Or, pour ces personnes, la prime mensuelle représente une part non négligeable de leur budget la plupart du temps alors qu’ils sont déjà retraités et ont perdu environ un tiers de leur ressources ; ces produits auraient du être proposés à la souscription bien plus tôt pour permettre au niveau des primes d’avoir un effet pratiquement « indolore » dans leur budget. Par ailleurs, et sur un plan plus psychologique, peu nombreux sont ceux qui peuvent se projeter dans le futur en admettant qu’ils puissent devenir incapables de subvenir à leurs besoins. Le contrat « d’assurance du Proche » permet d’aider la personne qui a perdu tout ou partie de son autonomie mais de manière indirecte, à travers un « proche aidant ». Dans le concept de « L’assurance du proche » c’est le proche qui s’assure lui-même afin d’être en mesure, le moment venu, d’aider une personne de sa famille à franchir le cap du passage en dépendance (père, mère, oncle, tante ou quelqu’un avec qui il n’a aucun lien de parenté). UTILITE ET DECLINAISONS : UTILITE : On comprend aisément que l’utilité de « l’assurance du proche » soit de nature à épargner matériellement ceux qui seraient éventuellement tenus à cette obligation d’assistance à l’égard d’une personne dépendante. Le contrat « d’assurance du proche » permet aussi de pallier toutes les carences de quelque nature que ce soit qui pourraient se présenter chez le « proche ». Généralement, c’est le « proche », la plupart du temps l’enfant vis-à-vis de l’un de ses parents, qui s’assurera contre cette défaillance. Il est, en effet, plus facile que le souscripteur accepte de prendre un contrat « d’assurance du proche » pour autrui plutôt que pour lui-même. Et, cette assurance offre une tranquillité d’esprit au « proche ». DECLINAISONS : Lorsque la personne devient dépendante et nécessite d’être assistée, « l’assurance du proche » prend en charge le coût de cette assistance au moyen d’une formule « clés en main ». Le principe est : « on s’occupe de tout pour vous ». Si la personne aidée peut être maintenue à son domicile, il est fourni une aide au choix de l’entreprise qui réalisera les travaux afin d’adapter le logement ainsi que le versement d’un budget forfaitaire pour ces travaux ; une aide au choix d’une entreprise de services à la personne et le versement d’une prise en charge périodique et forfaitaire ; les besoins de la personne à aider sont évalués par les soins d’un Médecin Gérontologue. Si la personne aidée ne peut être maintenue à son domicile, il est fourni une aide au choix d’un Etablissement d’hébergement, médicalisé ou non et le versement d’une prise en charge périodique et forfaitaire. Le versement d’une aide pécuniaire au titre de « l’assurance du proche » est entièrement compatible avec toute prestation découlant d’une autre assurance comme une assurance dépendance souscrite par la personne à aider. Le niveau des cotisations de « l’assurance du proche » sera déterminé en fonction de l’âge de la personne à aider ainsi que du niveau des prestations souhaitées. Dans la mesure du possible, aucune prestation ne sera conditionnée par un questionnaire de santé lors de la souscription du contrat. Le « proche » qui souscrit pour autrui conservera, ainsi, le choix d’informer ou non le bénéficiaire de l’existence du contrat. « L’assurance du proche » offrira également un volet « assistance ». Une assistance administrative pour aider le « proche » dans les démarches qu’il aura à accomplir auprès de tous interlocuteurs quels qu’ils soient en vue de la mise aux normes de l’habitation de la personne aidée. Une assistance psychologique et une formation du proche en cas de maladie gravement invalidante de la personne aidée, nécessitant une adaptation du comportement du « proche » à l’égard de la personne aidée comme, par exemple, la maladie d’Alzheimer.
11	2010-02-19	La création revendiquée consiste en un contrat d’assurance « Grandes Ecoles ». Cette assurance a pour objet de couvrir les conséquences financières liées au risque qu’un enfant soit admis dans une grande école et en suive le cursus. Si ce risque se réalise, le contrat d’assurance « Grandes Ecoles » prend en charge les frais de scolarité liés au cursus de cette grande école. Elle prend également en charge, en option, tout autre frais lié directement ou indirectement à la scolarité dans la grande école, par exemple les frais de logement de l’étudiant pendant sa scolarité dans cette grande école dans l’hypothèse où celle-ci n’est pas située à proximité immédiate de la résidence habituelle de l’étudiant. Par « Grandes Ecoles » en France, il faut entendre tout établissement public ou privé d’ingénieurs ou de management, de commerce et d’administration des entreprises, accrédité par l’Etat ( via la commission des titres d’ingénieurs ou la commission d’évaluation des formations et diplômes de gestion dite « commission HELFER »), établissement délivrant un diplôme conférant le grade de « master » (ou « mastère ») et qui sanctionne une formation d’études supérieures de niveau BAC+ 5. Le nombre de grandes écoles en France est actuellement de 306 établissements (dont 233 écoles d’ingénieurs et 83 écoles de management). Par « Grandes Ecoles » à l’étranger, il faut entendre toute école quelle que soit sa forme (notamment Université, Collège etc.. délivrant des diplômes sanctionnant des études supérieures, situées au-dessus du niveau « undergraduate » sanctionnées par un diplôme de type licence ou « bachelor », ces études supérieures se déroulant après la licence ou le « bachelor » sont dites « postgraduate » au Royaume Uni, « graduate » aux USA et délivrent notamment des diplômes de type master, doctorate etc… Dans le contrat « Grandes Ecoles », il est visé l’accès aux grandes écoles, dans un cursus d’études de cycle supérieur et non pas l’accès aux grandes écoles dans le cadre d’un cursus professionnel. CREATIVITE ET ORIGINALITE : Les banques et les compagnies d’assurance développent différents produits en direction de leur clientèle de particuliers, professionnels et entreprises. D’une façon générale, les produits d’assurance et financiers sont élaborés par les services marketing internes de ces établissements et/ou par des intervenants externes (sociétés de services, d’études et de conseil en marketing…) formulant des propositions d’axes créatifs pour des produits préalablement ciblés dans des cahiers des charges réalisés en interne par ces établissements. Jusqu’à présent, il n’existe pas de prescripteurs élaborant et proposant un concept préalablement déterminé et sous la forme « clé en main » auprès des banques, organismes financiers et des compagnies d’assurance. Le marché est généralement structuré à partir de l’offre de produits et services conçus par les établissements bancaires et de crédit ou les sociétés d’assurance. L’originalité du produit est de proposer une assurance « Grandes Ecoles » qui n’existe pas sur le marché. La créativité découle de l’inexistence de ce produit sur le marché actuel. Egalement, il s’agit de proposer un produit répondant à un besoin du marché qui n’est pas jusqu’à présent satisfait. L’originalité de ce produit consiste dans le fait que c’est la première fois où l’on traite un risque ( une occurrence ) positif dans le cadre d’un contrat d’assurance. Un autre critère de créativité réside dans le fait de vendre ce produit assurance « Grandes Ecoles » sous une forme « clé en main », avec en option une intervention complémentaire pour la mise en place opérationnelle du produit. UTILITE ET DECLINAISONS : UTILITE : Ce sont les parents ou tout autre personne majeure qui souscrivent cette assurance « Grandes Ecoles » pour le compte de l’ enfant, celui-ci étant l’assuré. Le montant de la prime est établi en fonction de l’âge de l’enfant à la souscription du contrat : plus l’enfant est jeune, plus la prime est faible. L’utilité d’un tel contrat est évidente puisqu’elle permet en quelque sorte de se prémunir des frais qui se présenteraient dans un futur plus ou moins proche et, en contrepartie du paiement des primes, de permettre leur prise en charge par le contrat. Le produit assurance « Grandes Ecoles » permettra de contribuer, pour un montant compatible avec n’importe quel niveau de ressources, à réaliser, à terme, le désir de promotion sociale au bénéfice des enfants des intéressés. Le contrat d’assurance « Grandes Ecoles » est également d’une utilité évidente pour limiter la charge financière liée à des études longues, difficiles à supporter pour des familles aux revenus modestes. C’est aussi la possibilité de limiter le coût que représenterait un cursus grandes écoles pour plusieurs enfants dans la même famille, augmentant, en cela, les capacités financières du cercle familial. La compatibilité de l’assurance « Grandes Ecoles » avec une bourse d’études étant incontestable, cela augmente d’autant l’économie réalisée par la cellule familiale au profit d’un ou plusieurs de ses enfants qui accèderaient à une grande école. DECLINAISONS : L’assurance « Grandes Ecoles » peut être couplée à une assurance décès au bénéfice de l’enfant : en cas de décès des parents, elle prend en charge le paiement des primes, avec versement en sus éventuel d’un capital ou d’une rente. L’assurance « Grandes Ecoles » peut également être couplée à une assurance décès au bénéfice des parents de l’enfant. En cas de décès de l’enfant pendant la période de souscription ou pendant la période d’études dans une grande école, l’assurance remboursera aux parents les primes qu’ils auront versées éventuellement augmentées d’un capital. L’assurance « Grandes Ecoles » pourra figurer dans un « package », contrat global plus complet, plus spécifiquement destiné aux jeunes qui pourra comporter également des produits bancaires adaptés à leur situation, comme compte bancaire, cartes bancaires appropriées, produits d’épargne sous quelque forme que ce soit : Livret d’Epargne, assurance vie « junior ». L’assurance « Grandes Ecoles » seule ou couplée à divers produits comme ceux détaillés ci-dessus et qui ne sont pas exhaustifs, permettra une captation du marché des jeunes et une fidélisation de leurs parents.
12	2010-05-10	La création revendiquée consiste en une méthode d’analyse, d’aide au choix, de constitution, de gestion et de protection du patrimoine des individus ou de toute structure collective commerciale ou civile à but lucratif ou non, dénommée TRIVEO©, ou tout autre appellation de quelque nature que ce soit qui viendrait à lui être substituée ou adjointe, qui a été spécifiquement créée pour la vente de produits ainsi que de services financiers et d’assurance et organisée autour d’un outil dénommé TRIPODE©, ou tout autre appellation de quelque nature que ce soit qui viendrait à lui être substituée ou adjointe, dont l’articulation peut être exprimée, entre autres, par le schéma ci-dessous : CREATIVITE ET ORIGINALITE : L’analyse des leviers de la performance commerciale des réseaux bancaires conduit à la conclusion suivante : dans les conditions d’une offre pléthorique et de performances techniques quasi égales d’une banque ou d’un établissement financier à l’autre, la différence entre les acteurs du marché se fait aujourd’hui principalement sur un seul terrain : celui de la Relation client. Jusqu’à présent, il n’existe pas sur le marché banque/assurance un concept, une méthode « clé en main » pour organiser, structurer et gérer un face à face de vente de produits et services financiers en mettant au cœur du dispositif la découverte du potentiel client, les établissements financiers utilisant des méthodes de vente qui sont des adaptations de méthodes de vente généralistes (ADAPAC, etc.) La vente est généralement réalisée à partir de l’offre de produits et services dans le cadre des campagnes commerciales. Cette approche peut générer de l’insatisfaction chez le client (pression commerciale, vente forcée) ou chez les conseillers (sous-activité ou objectifs trop élevés, vente de produits inappropriés, pression managériale, ...) L’originalité du concept TRIVEO© repose sur une méthode de vente interactive basée sur la mise en place et le suivi d’une vraie Relation client. Cette relation se crée grâce à une découverte complète et structurée qui permet une présentation exhaustive de l’offre de la Banque ou de l’établissement financier lors d’un seul entretien en identifiant la sensibilité du client à cette offre. L’originalité de la méthode TRIVEO© consiste également en une mise en évidence de la structure et des interactions entre les différents éléments du patrimoine du client grâce au TRIPODE©. Cet outil complet et structuré donne à l’approche par la méthode TRIVEO© une forte dimension « pédagogique » qui permet au client de prendre des décisions patrimoniales en parfaite cohérence avec ses objectifs et projets et à la banque ou l’établissement financier de réaliser des ventes et un suivi de la relation client dans un grand confort et avec une efficacité maximale. La créativité de la méthode TRIVEO© découle du fait que toutes les étapes du processus de vente ainsi que toute la gamme de produits et de services d’un organisme financier et/ou d’assurance peuvent être résumées et représentées sur un support tenant sur une page : LE TRIPODE©. Un autre critère de créativité réside dans le fait que cet outil peut être utilisé non seulement pour gérer un entretien de vente, mais aussi comme un outil de pilotage commercial, avec une option de stockage automatique de données (dans le cas d’utilisation du TRIPODE© sous sa forme électronique). La créativité de l’approche par la méthode TRIVEO© est confirmée par l’inexistence de concepts, de méthodes et d’outils similaires sur le marché actuel. UTILITE ET DECLINAISONS : UTILITE : L’utilisation de la méthode TRIVEO© offre un triple avantage car elle permet : 1. de rendre le client acteur de la relation avec son établissement financier et d’ instaurer la confiance par : - Une approche complète, rapide et structurée de son patrimoine - Une adéquation entre l’offre de l’organisme financier et les besoins et projets du client - Une présentation complète de l’offre, une intégration de la totalité de la gamme dans un laps de temps réduit (durée d’un entretien) - L’interactivité du face-à-face grâce au TRIPODE© qui permet à la banque et à son client d’établir une relation claire, privilégiée et partagée - Des simulations en fonction des événements de la vie et des projets du client, - Une clarté dans le suivi de la relation et une couverture complète des besoins 2. d’identifier, de stocker et de capter le potentiel que représente le client - Le potentiel du client est identifié en utilisant le TRIPODE© : Capacité d’Epargne disponible, Épargne de précaution, épargne contractuelle, recyclable, patrimoine immobilier… - La découverte structurée facilite la captation: • de l’épargne qui se constitue au fil de l’eau (captation de la Capacité d’Epargne Disponible) • de l’épargne détenue à la concurrence (immédiatement disponible, ou disponible à échéance, etc...) TRIVEO© couvre l’ensemble des avoirs, dettes, et services financiers détenus par le client (ainsi que le crédit à la consommation, immobilier ou autre, mais aussi l’assurance de risque – auto habitation, etc.] • enfin, de l’épargne qui sera disponible à terme (par exemple, un héritage, la vente d’un bien immobilier, ...) - Les données recueillies sont stockées avec les dates des relances qualifiées ce qui permet d’anticiper les événements ainsi que d’évaluer et de capter le potentiel disponible tout au long de la vie du Client 3. d’augmenter l’efficacité du pilotage et du contrôle de l’activité commerciale du réseau - La Direction Générale dispose à tout moment d’une vue globale sur le potentiel réellement atteignable par son réseau - Le principal utilisateur interne - la direction de ventes (ou du réseau) – trouve avec la méthode TRIVEO© une façon réellement nouvelle et efficace de piloter son réseau autrement que par des objectifs quantitatifs de vente et des challenges commerciaux . L’approche par TRIVEO© lui permet d’avoir une meilleure pertinence dans les ciblages et une meilleure gestion des portefeuilles de clients, ainsi qu’une mise en œuvre facilitée d’une activité organisée et de qualité. - l’utilisation du TRIPODE© assure la traçabilité du déroulement de l’entretien de vente ce qui permet un meilleur suivi de la qualité du conseil (de ce fait TRIVEO© est aussi un outil de professionnalisation de la force de vente) - le Directeur du Service Informatique y trouve l’opportunité de rentabiliser les investissements consentis dans le CRM (Customer Relationship Management) et de renforcer la Base de données DECLINAISONS : La méthode de constitution, de gestion et de protection du patrimoine TRIVEO© est déclinée suivant plusieurs types de clientèles : TRIVEO© pour les clientèles bancaires classiques, TRIVEO© Patrimoine pour les clientèles patrimoniales, TRIVEO© Assurances pour les clientèles des compagnies d’assurance.