Consultation des Dépôts

1	2008-01-10	"COURFLEURIE.COM" est le concept d'un site internet dont le nom de domaine appartient déjà au déclarant qui offre la vente en ligne de végétaux et accessoires divers de décoration proposant un service de conception, de conseil, de fourniture, de mise en oeuvre et d'entretien de cours d'immeubles ou de tout autre espace dédié à un usage commun ou partagé et ce, sur la base d'un "logiciel-expert" générant automatiquement une proposition à partir des spécificités indiquées par le client. Le service proposé par "COURFLEURIE.COM" est complété de dispositions originales comme une "garantie plantes mortes", une prestation forfaitaire d'entretien par abonnement, une prestation "fleurissement permanent"
2	0000-00-00	"notredivorce.com" et "votredivorce.com"
6	2008-05-23	"Paper peel" ou toute autre appellation qui viendrait compléter, modifier ou remplacer la dénomination d'origine est un système de papier-peint composé de plusieurs couches de couleurs et/ou de motifs différents. Les différentes couches sont facilement détachables comme des autocollants. "Paper peel" permet de changer très facilement, en tout ou en partie, les motifs et/ou la couleur d'une pièce d'habitation ou de tout autre espace quelle qu'en soient la nature et l'utilisation. Les couches sont apposées sur une couche de base qui n'est pas amovible et qui peut recevoir une nouvelle série de couches détachables au choix de l'utilisateur lorsqu'il a enlevé toutes les couches détachables. Un site internet permet de choisir et commander sa propre composition.
2	2007-08-29	concept de destruction programmée d'une oeuvre d'art avec, pendant le compte à rebours, mise aux enchères "on line" du rachat de cette oeuvre d'art avec prix plancher fixé au préalable par l'artiste mais non révélé. Si ce prix plancher n'est pas atteint, l'oeuvre d'art est détruite.Si ce prix plancher est dépassé, le dernier enchérisseur sauve l'oeuvre d'art de la destruction et en devient propriétaire.Noms de domaine "stopdestroyart.com" (29 août 2007) ainsique "arretezlemassacre.com" et "arreterle massacre.com" (23 novembre 2007).
5	2008-05-23	Concept dénommé "Stiletto Stickers" ou "Sti Two" ou encore "Stee2" ou tout autre apellation qui viendrait compléter, modifier ou remplacer la dénomination d'origine. "Stiletto Stickers" est un système de communication au moyen d'autocollants que les utilisateurs apposent sous la semelle de leur(s) chaussure(s). Ces autocollants ont pour but de véhiculer et transmettre des messages de toute nature de façon discrète ou suggestives à toute personne située alentour de l'utilisateur. Les messages sont relatifs à n'importe quel objectif et, entre autres, le jeu de séduction, le badinage amoureux, le libertinage, etc... Un site internet dénommé "Stiletto Stickers" ou "Sti Two" ou encore "Stee2" ou tout autre apellation qui viendrait compléter, modifier ou remplacer la dénomination d'origine sera developpé et exploiter afin de présenter le système, les modèles d'autocollants, passer des commandes, donner ses impressions ou émettre des opinions.
4	2007-05-28	divulgation et revendication des noms de domaine "brevetdinventionplus.com"© et "brevetdinventionplus.fr"©. Ces noms de domaine sont une autre façon d'appliquer la protection de tout Savoir-Faire par le procédé KHP© plus particulièrement destinée à étendre une protection traditionelle comme un Brevet d'Invention, un dessin, un modèle, une marque commerciale, un logo etc...dans le temps (plus de 70 ans) et dans l'espace (les pays signataires de la Convention de BERNE).
3	2007-10-05	nouveau concept de contrat d'assurance garantissant pour la première fois un risque "positif". Ce contrat est dénommé "Assurance Grandes Ecoles" et peut prendre toute autre appellation. Il couvre les conséquences financières liées au risque qu'un enfant soit admis dans une Grande Ecole et en suive le cursus. Si l'enfant entre dans une Grande Ecole, le contrat d'assurance prend en charge les frais de scolarité.
1	2005-08-10	système de protection internationale du Savoir-Faire qui protège le Savoir-faire" ou "Know-How", que chaque déposant revendique dans un acte dénommé "acte de divulgation et de revendication d'un Savoir-Faire"© qu'il s'agisse de toute innovation, invention, création ou concept de quelque nature que ce soit et dans quelque domaine d'application que ce soit.Ce système est dénommé "KHP"© pour "Knowhow-protection"©. Le nom de domaine "knowhow-protection" © est déposé depuis le 10 août 2005 au nom de Monsieur Alain GEUS. KHP© permet la protection d'un Savoir-Faire que ce soit une innovation, invention, création ou concept de quelque nature que ce soit et dans quelque domaine d'application que ce soit.KHP© protège en une seule opération le Savoir-Faire de la personne qui le revendique pendant toute sa vie et, après sa disparition, au profit de ses héritiers pendant au moins 70 ans en revendiquant le bénéfice des dispositions de la Convention de BERNE sur le Droit d'Auteur dans la totalité des pays signataires.