Consultation du Dépôt numéro 1

Date en dépôt : 2005-08-10
Date de revendication : 2003-09-01
Nature du savoir-faire : système de protection internationale du Savoir-Faire qui protège le Savoir-faire" ou "Know-How", que chaque déposant revendique dans un acte dénommé "acte de divulgation et de revendication d'un Savoir-Faire"© qu'il s'agisse de toute innovation, invention, création ou concept de quelque nature que ce soit et dans quelque domaine d'application que ce soit.Ce système est dénommé "KHP"© pour "Knowhow-protection"©. Le nom de domaine "knowhow-protection" © est déposé depuis le 10 août 2005 au nom de Monsieur Alain GEUS. KHP© permet la protection d'un Savoir-Faire que ce soit une innovation, invention, création ou concept de quelque nature que ce soit et dans quelque domaine d'application que ce soit.KHP© protège en une seule opération le Savoir-Faire de la personne qui le revendique pendant toute sa vie et, après sa disparition, au profit de ses héritiers pendant au moins 70 ans en revendiquant le bénéfice des dispositions de la Convention de BERNE sur le Droit d'Auteur dans la totalité des pays signataires.
Classification : classes N°1 à 42 incluse de la nomenclature de classification internationale des produits et des services
Identité du déposant : Monsieur Alain GEUS