Consultation du Dépôt numéro 9

Date en dépôt : 2009-03-16
Date de revendication : 2009-03-16
Nature du savoir-faire : La création revendiquée est dénommée « Yes ! No problem » © et pourra porter tout autre appellation qui viendrait compléter, modifier ou remplacer la dénomination d’origine. Cette création consiste en un concept novateur portant sur une technique originale de mise en œuvre de conservation et de mise à disposition de doubles suivant un processus totalement anonyme et hermétique tant pour l'utilisateur que pour le gardien des doubles, que ce soit pour tout système de fermeture et/ou d’ouverture mais aussi tous autres produits, objets et dérivés quelle que soit leur nature ou leur domaine d’application qui comportent et/ou nécessitent la réalisation d’un double existant ou à venir dans le temps ou dans l’espace que ce soit au moyen de technologies actuelles ou futures, qu’elles soient connues , opérationnelles, à mettre au point ou à découvrir. Il s’agit, par exemple, et sans que cette liste ne soit exhaustive, de clés mécaniques, électromécaniques, électroniques, de cartes magnétiques, de codes, d’empreintes, de lasers, de puces, etc…
Classification : Revendication effectuée dans les 45 classes de la nomenclature de classification internationale des produits et des services dite "Classification de "NICE" dans sa 9ème édition soit NCL (9) .
Identité du déposant : Mr P. DEWEVER/Mme M. DEWEVER née BUNET/Mr D.DROUET/Mme C.DROUET née DEWEVER/Mr V. DEWEVER